Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSEMINERAL
COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
1758695
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/04/2001

Présentation de la marque INSEMINERAL

Déposée le 11 avril 1991 par COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « INSEMINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE (Société Coopérative), domicilié(e) La Quantinière, 49800 Trélazé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. MORIN - France.

La marque INSEMINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSEMINERAL est expirée depuis le 11 avril 2001.

COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE (Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : SECOIA


COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE (Société Coopérative) - La Quantinière, 49800 Trélazé - France


G. MORIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Produits pour l'alimentation animale, compléments alimentaires pour animaux, prophylaxie, produits vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.